Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURAINE-PROMOTION
CONSEIL GENERAL D'INDRE-ET-LOIRE

Numéro de dépôt :
1747355
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
08/07/1998

Présentation de la marque TOURAINE-PROMOTION

Déposée le 8 juillet 1988 par CONSEIL GENERAL D'INDRE-ET-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « TOURAINE-PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSEIL GENERAL D'INDRE-ET-LOIRE, domicilié(e) Hôtel du Département, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J.P. FRANCOIS - France.

La marque TOURAINE-PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURAINE-PROMOTION est expirée depuis le 8 juillet 1998.

CONSEIL GENERAL D'INDRE-ET-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMOINE MONDIAL DE L'HUMANITE WORLD HERITAGE . PATRIMONIO MUNDIALE jour de Loire , I LOCHES YOU , C'EST EN TOURAINE , TOURAINE FIL VERT , JARDINS EN TOURAINE , MULTIPASS TOURAINE , RENAISCIENCES , zi VA TV


CONSEIL GENERAL D'INDRE-ET-LOIRE - Hôtel du Département, 37000 TOURS - France


Monsieur J.P. FRANCOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09

Affaires financières, transport de personnes et de marchandises, éducation et divertissement

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.